LE PALMIER
Présentation de la marque LE PALMIER
Déposée le 8 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LE PALMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PALMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PALMIER est expirée depuis le 8 décembre 1991.
RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI